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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL CARTOUCHES
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MONDIAL CARTOUCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIAL CARTOUCHES
MONDIAL CARTOUCHES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3236444
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/07/2013
MONDIAL CARTOUCHES de MONDIAL CARTOUCHES

Présentation de la marque MONDIAL CARTOUCHES

Déposée le 15 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL CARTOUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MONDIAL CARTOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL CARTOUCHES domicilié(e) 7 Avenue Jean Jaurés,30900 NIMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 306 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIOL Catherine domicilié(e) 7 AV Jean Jaurés,30900 NIMES - 30900 - France.

La marque MONDIAL CARTOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL CARTOUCHES est expirée depuis le 15 juillet 2013.

MONDIAL CARTOUCHES a également déposé les autres marques suivantes : EURO CARTOUCHES


MONDIAL CARTOUCHES (S.A.R.L.) - 7 Avenue Jean Jaurés,30900 NIMES - 30900 - France - SIREN 448306936


ORIOL Catherine - 7 AV Jean Jaurés,30900 NIMES - 30900 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

• recyclage de cartouches d'imprimantes jet d'encre et laser. • encres. • imprimantes.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.